Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’utilisation du site internet [Nom du site] permettant la vente et l’achat de biens insolites entre particuliers.

Définitions

• Site : désigne le site internet Terres d’Insolites accessible à l’adresse www.terresdinsolites.fr ou www.terresdinsolites.com.
• Utilisateur : désigne toute personne physique accédant au Site.
• Annonce : désigne une offre de vente ou d’achat de biens insolites publiée par un Utilisateur sur le Site.

Accès et utilisation du Site

L’accès et l’utilisation du Site sont réservés à un usage strictement personnel. Tout usage commercial ou promotionnel est interdit sans l’autorisation expresse des propriétaires du Site. Les Utilisateurs s’engagent à utiliser le Site conformément aux présentes CGU et aux lois en vigueur. Ils sont seuls responsables du contenu de leurs Annonces et des transactions effectuées via le Site.

Contenu des Annonces

Les Annonces ne doivent pas contenir de contenus illégaux, diffamatoires, injurieux, obscènes, menaçants ou portant atteinte aux droits d’un tiers. Les propriétaires du Site se réservent le droit de supprimer toute Annonce ne respectant pas ces règles sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation préalable.

Responsabilités

Les propriétaires du Site ne peuvent être tenus responsables des éventuels dommages résultant de l’utilisation du Site ou des transactions entre Utilisateurs. Ils ne garantissent pas l’exactitude ou la fiabilité des Annonces publiées.

Sanctions

En cas de violation des présentes CGU, les propriétaires du Site se réservent le droit de suspendre ou supprimer l’accès d’un Utilisateur au Site, sans préavis ni indemnité.

Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.